Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALCAN PACKAGING SELESTAT
/
NATURPAK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NATURPAK
ALCAN PACKAGING SELESTAT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1585450
Date de dépôt :
03/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2020

Présentation de la marque NATURPAK

Déposée le 3 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALCAN PACKAGING SELESTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATURPAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALCAN PACKAGING SELESTAT domicilié(e) 2 rue Frédéric Meyer - 67600 - SELESTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 380 426 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque NATURPAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NATURPAK est expirée depuis le 3 avril 2020.

ALCAN PACKAGING SELESTAT a également déposé les autres marques suivantes : HERMETALU , INDUSCEL , PETPACK , ALUFROMAGE , ALSALU , ALSAMELT , ALSALUCABLE


ALCAN PACKAGING SELESTAT, société par actions simplifiée - 2 rue Frédéric Meyer - 67600 - SELESTAT - France - SIREN 796380426


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Renouvellement sans limitation le 29 février 2000 n°2166295 - Publication au BOPI 2000-02-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 10 avril 2006 - Changement de dénomination n°431691 - Publication au BOPI 2006-04-10

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2009 n°2425054 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10

Produits semi-ouvrés à base de matières plastiques biodégradables pouvant néanmoins servir d'emballages

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.